Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRI-CODEC
COOPER CAPRI SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1524629
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque CAPRI-CODEC

Déposée le 14 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPER CAPRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRI-CODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPER CAPRI domicilié(e) 36 Rue des Fontenils - 41600 - NOUAN-LE-FUZELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 012 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAPRI-CODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPRI-CODEC arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

COOPER CAPRI a également déposé les autres marques suivantes : CAPRI , CAPRIGEL , CAPRIPLAST , CAPRIFLEX , CAPRi Maintient l'énergie électrique , CAPRI MAINTIENT L'ENERGIE ELECTRIQUE


COOPER CAPRI SAS, Société par actions simplifiée - 36 Rue des Fontenils - 41600 - NOUAN-LE-FUZELIER - France - SIREN 582012340


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389151 - Publication au BOPI 2008-11-06

Renouvellement sans limitation n°2137873 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 24 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°491722 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 24 février 2009 - Changement de dénomination n°491723 - Publication au BOPI 2009-02-24

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711663 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03

Articles obtenus par transformation de métaux ou de matières plastiques ou autres matières;appareils pour l'électricité, leurs parties constitutives et leurs pièces détachées et tous éléments d'équipement électrique;pièces détachées et éléments de construction navale, aviation et automobiles ainsi que leurs parties constitutives;dispositif pour la protection, l'isolation et la connexion de conducteurs électriques;tubes et conduits rigides ou flexibles, raccords, manchons, embouts, bouchons, presse-étoupe, attaches de tubes, bornes de branchement, prises de courant, fiches de connexion, boîtes de jonction et de dérivation, pots de réservation, interrupteurs, commutateurs, boutons de minuterie ou de sonnerie;appareils d'éclairage pour l'industrie du bâtiment;tubes et conduits rigides ou flexibles pour le passage et la canalisation de tous fluides; raccords, embouts, robinnetterie, visserie, brides et fixations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.